S.8 - Le tabellion de Chaumont

#52ancestors - Semaine 8 - Courting - 

Les actes de ventes/d’achats/d’échanges de terre

Encore un défi car jusqu'à aujourd'hui je n'ai guère été attirée et du coup confrontée à ce type d'actes, pourtant fort utiles pour approfondir la vie de nos ancêtres. Et du côté des Gassilloud, le notaire était souvent présent pour les accompagner dans les nombreux actes de la vie quotidienne !

Mais hélas ! désolée ! je ne peux pas tout faire ! Alors je ne vous parlerais pas de "courting" car je suis toujours très prise par mes recherches sur les Gassilloud de Bassy....

Par contre, histoire de respecter le challenge, je vous parlerai du Tabellion. 

C'est Victor Emmanuel 1er qui en 1696 rétablit l'obligation de l'insinuation des actes.

Chaque notaire dépend d'un bureau en fonction de son lieu de résidence. Le terme de tabellion correspond à l'origine à l'officier public qui faisait office de notaire, souvent en milieu rural. Un sous-notaire en quelque sorte. Ici le tabellion est un registre où sont consignés sous forme de double intégral tous les actes passés devant notaire. Ce sont les notaires eux mêmes qui procèdent au recopiage et le tabellion dispose aussi d'un répertoire très utile pour se repérer.

Que trouve-t-on dans ce tabellion ? toutes sortes d'actes qu'ils soient administratifs, judiciaires ou des actes sous seing privé, des contrats de mariage bien sûr, des testaments, des inventaires après décès, des achats de terres, des partages, des reconnaissances de dettes ...

Aux Archives Départementales de la Haute-Savoie on peut avoir accès à de nombreux documents mais tous ne sont pas numérisés.

• les archives notariales et la liste des notaires
• le Tabellion d'Ancien Régime 1660 - 1798
• le Tabellion de la Restauration Sarde 1814 - 1861
• l'enregistrement pour les périodes 1795-1815 et 1860-1969
• les hypothèques sardes 1822-1860 et françaises 1860-1955

Pour les communes qui m'intéressent aujourd'hui , à savoir Bassy et Eloise, c'est le Bureau d'Insinuation de Chaumont qui fait foi. Il compte 32 paroisses dont certaines sont actuellement localisées dans l'Ain comme Chézery, Lancrans, Léaz ou le Pont d'Arlod. Le répertoire du tabellion commence en 1730 et nous donne la table alphabétique des contrats de mariage à partir du nom de l'époux.

• Gassilliod François et Compagnie Marie - Année 1736 - Folio 299
• Gassillioud Antoine et Louise Griot - Année 1741 - Folio 55
• Gassilloud André et Guichon Françoise - Année 1766 - Folio 91
• Gassilloux François et Servex Claudine - Année 1775 - Folio 64
• Gassillioud Henry et Cornachon Péronne  - Année 1779 - Folio 57

Ensuite cela paraît tellement simple, il suffit d'entrer l'année et de rechercher le folio adéquat. Et là on crie Victoire ! j'ai enfin le contrat de mariage d'André Gassilloud !

Sauf que ..... je déchante vite !!!!

Déchiffrer les pattes de mouche du notaire Donzier , c'est une autre paire de manches ! et ce travail va me demander des heures et des heures à scruter mon écran et à abîmer mes pauvres yeux !!!!

Alors voilà je vais clore ici ma recherche ! que je reprendrai dans un moment moins mouvementé ! Le mois de février se termine sur un post un peu compliqué mais les semaines de mars s'annoncent beaucoup plus sympa pour ce challenge car la thématique est "les femmes de votre généalogie".